Données institutionnelles et officielles concernant le village

Subventions

• CG20130314_Subventions_communales.pdf

Décisions du Conseil municipal

• 20140428_Relais_CCAS_Apprentissage.pdf
• 20131007_Reglement_cimetieres_communaux.pdf
• 20130909_Creation_zone_stationnement.pdf
• 20130617_Declaration_prealable_panneauxsolairesCharles.pdf
• 20130415_Taux_imposition_annee2012.odt
• 20130415_Composition_conseil_communautaire.odt
• 20130405_Affectation_investissement_budget2012.odt
• 20130325_Agents_contractuels_de_remplacement.odt
• 20130314_CG_Commission_permanente_attributions_credits.pdf
• 20110301_Moratoire_prospection_gaz_schiste.pdf

Élections et référendums

• européennes 2014 (par bureau)
• municipales 2014 (par bureau)
• législatives 2012 (par bureau)
• présidentielles 2012 (par bureau)
• européennes 2009
• municipales 2008
• présidentielles 2007
• législatives 2007
• référendum de 2005 sur le traité établissant une constitution pour l'Europe
• européennes 2004
• présidentielles 2002
• législatives 2002
• municipales 2001 : pas de publication de résultats pour les communes de moins de 9.000 habitants
• référendum de 1992 sur le traité de Maastricht
  • sources : Ministère de l'Intérieur (www.interieur.gouv.fr), sauf pour la présidentielle 2012 (www.linternaute.com), et les législatives 2012 (la municipalité)

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